Concernant la prochaine élection présidentielle aux Etats-Unis ...

Durant la majeure partie de cette année 2024, comme tous les quatre ans, le monde entier sera attentif à l'élection du prochain Président aux États-Unis. Celle-ci, la soixantième depuis l'élection de 1788-1789, aura lieu le mardi 5 novembre 2024. Comme d'habitude, les électeurs devraient avoir à choisir en le Parti Démocrate et le Parti Républicain. 

Le processus du déroulement des élections présidentielles américaines, quoique quelque peu complexe pour un Non-Américain, est parfaitement gravé dans le marbre de la Constitution des Etats-Unis. Ces élections sont basées sur un scrutin indirect à un seul tour: le peuple vote pour élire un Collège Électoral (Grands Électeurs) qui, à son tour, choisit le Président des États-Unis ainsi que le Vice-Président.

Le processus électoral comprend plusieurs étapes importantes. L'objectif de ce petit article est d'en rappeler l'essentiel. 

Tout d'abord, les conditions d'éligibilité

Les conditions d'éligibilité à la fonction de Président des États-Unis sont définies par l'Article II de la Constitution. Ne peuvent se présenter que les citoyens américains de naissance, âgés d'au moins 35 ans, ayant résidé pendant au minimum quatorze ans aux États-Unis et n'étant pas candidats pour un troisième mandat (en effet, depuis l’adoption du 22ème Amendement à la Constitution en 1947, un Président ne peut effectuer que deux mandats).

Les conditions de candidature du Vice-Président sont identiques, mais celui-ci ne peut être un résident du même État que celui du Président. Le mandat lui-même est de quatre ans, renouvelable une seule fois de manière consécutive ou non. A ce jour, Grover Cleveland (1837-1908) est le seul Président des États-Unis à avoir réalisé deux mandats non consécutifs: "1885-1889" et "1893-1897".

Processus électoral 

Voici un résumé du mode de fonctionnement de l'élection présidentielle américaine :

• Primaires et Caucus:
  
  Les Primaires et les Caucus (mot indien désignant les 'réunions' entre Chefs de Tribus d'antan) sont deux modes de scrutin utilisés aux États-Unis pour choisir les candidats à l'élection présidentielle. Ils ont pour objectif de désigner les délégués qui représenteront chaque État lors de la Convention Nationale de chaque Parti (Démocrate et Républicain).
  
  Principales différences entre Primaires et Caucus:
• Mode de scrutin:
• Primaires: Les électeurs votent à bulletin secret dans un bureau de vote (avec isoloir, bulletins de vote et urnes). C'est typiquement ce qui se fait chez nous, en France.
• Caucus: Les participants se réunissent en personne et discutent des candidats avant de voter. Le vote peut se faire à main levée, par acclamation ou par un système de points.
• Participation:
• Primaires: La participation est généralement plus élevée aux Primaires qu'aux Caucus.
• Caucus: Ceux-ci exigent un investissement en temps plus important de la part des participants, ce qui peut limiter la participation.
• Moment du scrutin:
• Primaires: Elles se déroulent généralement le même jour dans un État donné. A ce titre, de plus en plus d'États les tiennent lors d'un même mardi baptisé "Super Tuesday" (le 5 mars 2024, cette fois-ci). Ce "Super Tuesday" est toujours le temps fort des Primaires, car il met en jeu un tiers des délégués nécessaires pour être investi comme candidat.
• Caucus: Ils se déroulent sur plusieurs jours ou semaines, souvent le soir. Depuis 1972, c'est le Caucus de l'Iowa qui inaugure le long processus pour la désignation du président américain. A ce titre, il sert d'indicateur précoce pour savoir quel candidat peut espérer gagner l'investiture de son parti politique à la Convention Nationale de celui-ci, et ce malgré le poids relatif (1 % des délégués nationaux) de cet État rural de 3 millions d'habitants.
• Impact:
• Primaires: Elles sont généralement considérées comme plus représentatives de l'opinion des électeurs que les Caucus.
• Caucus: Ils peuvent donner plus d'importance à d'éventuels autres candidats, indépendants des deux grands Partis.
• États:
• Primaires: Elles sont utilisées par la plupart des États pour choisir leurs délégués (1).
• Caucus: Moins répandus que les Primaires, ils sont utilisés par une vingtaine d'États, principalement dans le Midwest (2).
• En résumé:
• Les Primaires sont un mode de scrutin plus simple et plus accessible que les Caucus. Elles sont généralement considérées comme plus représentatives de l'opinion des électeurs.
• Les Caucus favorisent la discussion et le débat entre les participants. En général, ils impliquent des réunions locales où les participants discutent des candidats et votent pour leur choix. Le nombre de délégués attribués à chaque candidat est basé sur le nombre de votes qu'il reçoit dans chaque Caucus.

Le nombre de délégués élus pour chaque État, lors des Primaires et des Caucus, est calculé en fonction des règles spécifiques de chaque Parti et de chaque État. A titre indicatif, lors des précédentes élections de 2020, le Parti Démocrate avait envoyé un total d'environ 3 979 délégués à sa Convention Nationale. De son côté, le Parti Républicain en avait envoyé environ 2 550 à la sienne.

• Conventions Nationales:
  
  Après les Primaires et les Caucus, chaque parti politique organise une Convention Nationale. Il s’agit d’une sorte de "Grand-Messe" dont l’objectif principal est de nommer le "Ticket", c’est-à-dire le candidat et son colistier qui défendront les couleurs du Parti dans la course, respectivement à la Présidence et à la Vice-Présidence des États-Unis. C'est l'occasion pour les Partis de présenter leur plateforme politique et de mobiliser leurs partisans en vue de l'élection générale.   
  
  Pendant la Convention, les délégués des États et des Territoires (Porto Rico, Guam, les Iles Vierges américaines, les Iles Samoa américaines et les Iles Mariannes du Nord) votent pour le candidat choisi par les électeurs lors des Primaires et des Caucus.
  Pour l'élection présidentielle américaine de 2024, les Conventions Nationales se dérouleront comme suit:
• Pour le Parti Démocrate, du 15 au 18 juillet à Milwaukee (Wisconsin).
• Pour le Parti Républicain, du 29 août au 1er septembre à Cleveland (Ohio).
• Campagne électorale:
  
  Après que les candidats ont été officiellement sélectionnés par leur propre Parti Politique, ils se lancent dans une vaste campagne électorale à l'échelle nationale afin de persuader les électeurs de les choisir. Leur stratégie comprend la tenue de rassemblements, la participation à des débats, la diffusion de publicités et souvent, du démarchage direct pour solliciter des votes.
• Élection générale:
  
  L'élection générale ("Election Day" ou "Voting Day") a lieu le premier mardi après le premier lundi de novembre de l'année électorale (4). Les électeurs inscrits vont aux urnes pour voter pour le Président et le Vice-Président, ainsi que pour d'autres postes politiques au niveau national, étatique et local (5).
  
  Comme mentionné plus haut, les électeurs ne votent pas directement pour le Président et le Vice-Président, mais plutôt pour un ensemble de Grands Électeurs qui représenteront leur État au sein du Collège Électoral. Ainsi, si le candidat présidentiel du Parti A remporte le vote populaire dans un État, les grands électeurs du Parti A seront choisis pour représenter cet État dans le Collège Électoral.
  
  La plupart des États utilisent la formule du WTA ("Winner Takes All"), où le candidat qui remporte le vote populaire dans un État remporte tous les Grands Électeurs de ce même Etat. Seuls le Maine et le Nebraska utilisent un système à la proportionnelle.
• Décompte des voix, désignation du Collège Électoral et certification des résultats: Après le jour des élections, les votes sont comptés dans chaque État. Une fois les résultats vérifiés et certifiés par les autorités électorales de chaque État, les Grands Électeurs sont désignés pour voter en décembre. Pour un État déterminé, le nombre de ses Grands Électeurs au sein du Collège Électoral dépend de sa population. Il est égal au total des représentants de cet État au Congrès Fédéral (Représentants et Sénateurs).
  
  Cela signifie que chaque État a au moins trois Grands Électeurs (deux Sénateurs plus un Représentant au minimum). Par exemple, la Californie, l'État le plus peuplé, a actuellement 55 Grands Électeurs (2 Sénateurs + 53 Représentants). En revanche, des États moins peuplés comme le Wyoming en ont seulement 3 (2 Sénateurs + 1 Représentant).
  
  Au final, le nombre total de Grands Électeurs au sein du Collège Électoral est de 538: 100 au titre du Sénat, 435 au titre de la Chambre des Représentants et 3 pour le District Fédéral de Columbia (où se trouve la capitale Washington).
    Le dépouillement des votes est effectué par les responsables électoraux de chaque État (les procédures de dépouillement variant d'un État à l'autre). Les résultats de ce dépouillement sont ensuite certifiés au niveau de chaque État, avant une date limite généralement fixée au 6 décembre.
• Vote du Collège Electoral:
  
  Le lundi après le deuxième mercredi de décembre (défini par le 20ème Amendement de la Constitution des États-Unis), les Grands Électeurs votent formellement pour désigner le Président et le Vice-Président. Le candidat ayant obtenu une majorité absolue de 270 votes du collège électoral est élu Président. Cette année, ce sera donc le 16 décembre.
  
  Ce vote peut s'exercer de trois façons différentes (6):
• Vote en personne : Cette méthode, emblématique et traditionnelle, implique que les Grands Électeurs se rendent à Washington D.C. pour participer à une cérémonie officielle de vote.
• Vote par procuration : Dans la plupart des États, les Grands Électeurs ont la possibilité de déléguer leur droit de vote à une autre personne, qui votera en leur nom.
• Vote par correspondance : Certains États autorisent les Grands Électeurs à envoyer leur vote par courrier à l'instance chargée du dépouillement des bulletins.

Les Grands Électeurs sont généralement tenus de voter pour le candidat qui a remporté le vote populaire dans leur État, lors des élections de novembre (les lois de "fidélité" qui les engagent, varient d'un État à l'autre). Ceci explique que le nom du nouveau Président puisse être donné dès le soir du Voting Day.

Le Vice-Président des États-Unis, en sa qualité de Président du Sénat, proclame les résultats du vote du Collège Électoral lors d'une session conjointe du Congrès.

Dès cet instant et jusqu’à la cérémonie de prestation de serment (20 janvier suivant), le nouveau Président porte le titre officiel de "Président-Elu" (précisons, en effet, que la seule personne habilitée à porter officiellement le titre de Président est l’actuel locataire de la Maison Blanche). De même, son colistier porte le titre officiel de "Vice-Président-Elu". 

• Confirmation du vote du Collège Électoral par le Congrès
  
  Le résultat de l'élection présidentielle ne devient officiel qu'après sa validation par le Congrès (Sénat et Chambre des Représentants), selon le 12ème Amendement de la Constitution des États-Unis. 
  
  Cette validation a toujours lieu le 6 janvier, ou le jour ouvrable qui suit, lors d'une réunion solennelle du Congrès. Jusqu'à ce jour, un tel vote n'a jamais invalidé.
• Transition

Entre le vote du Collège Électoral d'une part et la date du 20 janvier où le Président-Elu prend ses fonctions d'autre part, il y a une période de transition qui permet à l'actuelle "Administration" de faire la liaison avec la nouvelle.

Sur des dossiers très importants, notamment en cas de crise internationale grave, il est fréquent que le Président actuel consulte (ou du moins tienne informé) le Président-Élu. 

• Inauguration (cérémonie de prestation de serment):
  
  Le Président-Élu et le Vice-Président-Élu sont investis lors de la cérémonie d'inauguration ("Inauguration Day"), le 20 janvier (12:00) suivant l'élection. Cette date est imposée elle-aussi par le même 20ème Amendement de la Constitution. Cependant, si le 20 janvier tombe un dimanche, la cérémonie officielle est reportée au lendemain, c'est-à-dire le 21 janvier.
  
  La cérémonie, télévisée dans le monde entier, comprend traditionnellement trois grands moments:
  1. Les nouveaux Président et Vice-Président prêtent serment devant le Président de la Cour Suprême, la main posée sur la Bible, en faisant le serment officiel.
  2. Le nouveau Président prononce un discours inaugural, adressant la nation (voire même le monde) et exposant ses priorités pour le mandat à venir (3).
  3. A la fin de cette cérémonie, au terme d’une campagne électorale de près d’une année particulièrement éprouvante, le nouveau Président rejoint la Maison Blanche … pour une période de quatre ans.

L'inauguration revêt une signification bien plus profonde qu'une simple cérémonie. Elle symbolise un triple aspect: tout d'abord, la démocratie américaine et le transfert pacifique du pouvoir; ensuite, l'unité nationale et la réconciliation après les élections; enfin, l'espoir et l'optimisme pour l'avenir du pays..

Point extrêmement important 

Si l'un des candidats à la Présidence des États-Unis est "empêché" (décès, incapacité, etc.), entre la Convention Nationale et l'Inauguration Day, que se passe-t-il ?

Il s’agirait là d’un événement particulièrement grave, pouvant avoir des conséquences importantes sur l'élection présidentielle. En fait, tout dépendrait à la fois de la nature de l’empêchement (temporaire ou définitif) et du moment précis où il s'est produit dans l’agenda du processus électoral. 

Voici les principales options envisageables:

• Empêchement avant le Voting Day (novembre) 
  
• Option 1 - Le colistier du "Ticket" actuel devient le candidat:
  Le Parti concerné choisit de promouvoir le colistier du "Ticket" (choisi lors de la Convention Nationale du Parti) comme candidat à la Présidence, en espérant que cela maintiendra la continuité et la cohérence de la campagne électorale. Cela permet au Parti de capitaliser sur la notoriété et la légitimité déjà acquises par le colistier, au cours de la campagne électorale entamée depuis la Convention Nationale.
• Option 2 - Choix d'un nouveau "Ticket":
  La Convention Nationale du Parti se réunit à nouveau pour désigner un nouveau "Ticket" (candidat et colistier). Le problème est que le nouveau candidat risque alors d'avoir trop peu de temps pour faire campagne et se faire connaître des électeurs.
  Exemple: En 1872, le candidat Horace Greeley décéda peu avant le Votation Day. Son Parti décida de choisir un nouveau candidat, mais celui-ci perdit l'élection.
• Option 3 - Report du Voting Day:
  Dans certains cas, il peut être nécessaire de reporter l'élection si l'empêchement du candidat survient trop près du Voting Day (novembre). Cela pour permettre au Parti du candidat empêché de choisir un nouveau candidat ou de faire campagne pour le colistier.
  Exemple: En 1972, l'élection présidentielle fut reportée de deux semaines après que le candidat George McGovern ait été victime d'une tentative d'assassinat.
• Option 4 - Déroulement de l'élection comme prévu:
  Si l'empêchement du candidat survient suffisamment tôt avant le Voting Day, il est possible que l'élection se déroule comme prévu. Les électeurs voteront alors pour le candidat empêché, même s'il ne peut pas faire campagne. Si le candidat empêché remporte l'élection, c'est le colistier qui deviendra Président.

• Empêchement après le Voting Day et avant le vote du Collège Électoral
  
• Option 1 - Le colistier devient le candidat:
  Cette option ne nécessite aucune décision particulière du Parti. Si le candidat est empêché avant le vote du Collège Électoral, le colistier devient automatiquement le candidat du Parti.
• Option 2 - Remplacement du candidat par le Parti:
  Dans certains cas, le Parti peut choisir de remplacer le candidat empêché par un autre candidat. Cette option est rare et n'est possible que si les règles du Parti le permettent effectivement.
  Exemple: En 1872, le candidat Horace Greeley mourut après le Voting Day mais avant le vote du Collège électoral. Son Parti, n'ayant pas pu le remplacer, perdit l'élection.
  Autre exemple: En 2000, le candidat Al Gore a perdu l'élection de justesse après un long et controversé décompte des votes en Floride. Si Al Gore avait été empêché avant le vote du Collège Électoral, son Vice-Président, Joe Lieberman, serait devenu le candidat du Parti Démocrate.
• Option 3 - Maintien du candidat empêché:
  Il est également possible que le Parti ne prenne aucune mesure et que le candidat empêché reste son candidat. Cette option est possible si l'empêchement est considéré comme mineur ou si le Parti pense que le candidat a de bonnes chances de gagner malgré l'empêchement.
• Option 4 - Report du vote du Collège électoral:
  Le report du vote du Collège Électoral pourrait être envisageable si l'empêchement du candidat survient trop près du jour du vote. Cela ne s’est jamais produit jusqu’à ce jour et une telle décision ne pourrait être prise que par le Congrès.
• Empêchement entre le vote du Collège Électoral et l'Inauguration Day
  
• Option 1 - Le Vice-Président-Élu devient Président:
  Si le Président-Élu est empêché avant l'Inauguration Day, le Vice-Président-Élu devient automatiquement Président. Si le Vice-Président-Élu est également empêché ou s'il n'a pas reçu la majorité des votes du Collège Électoral, d'autres options devront alors être explorées.
• Option 2 - Invalidation des votes du Collège Électoral:
  Cette option est possible uniquement si le Vice-Président-Élu, pour des raisons diverses, n'a pas reçu la majorité des votes du Collège Électoral (les 270 voix fatidiques). Le même 12ème Amendement donne alors au Congrès le pouvoir de décider en dernier ressort qui est élu Président et Vice-Président, cela par le biais d’une "Election contingente" (cf. ci-dessous).
• Option 3 - Élection contingente au Congrès:
  L’élection du Président est du ressort de la Chambre des Représentants; celle du Vice-Président est de celui du Sénat.
  Election du Président: La Chambre des Représentants choisit le Président parmi les trois candidats (A, B, C) ayant reçu le plus grand nombre de votes du Collège Électoral. Le vote se fait par État, chaque délégation d'État disposant d'une seule voix (soit 50 voix au total). Le candidat doit alors obtenir la majorité des votes (26 voix) pour être élu.
  Election du Vice-Président: L'un des trois candidats (A, B, C) ayant été élu Président, le Sénat choisit le Vice-Président parmi les deux autres. Chaque Sénateur dispose d'une seule voix (soit 100 voix au total) et un candidat doit obtenir la majorité des votes (51 voix) pour être élu.
  Exemple: En 1824, aucun candidat n'ayant obtenu la majorité absolue au Collège Électoral, l'élection du Président fut donc transférée à la Chambre des Représentants (John Quincy Adams fut élu).

Tout ce qui précède illustre à quel point l'empêchement d'un candidat à la présidentielle américaine peut avoir des conséquences importantes.

Voilà ce qui pouvait être dit sur cet important sujet. Place, à présent, au "Very Long Show" ...

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(1) : A noter que trois États utilisent un système mixte: le Colorado (Caucus et Primaires pour les Démocrates), le Minnesota (Caucus et Primaires pour les Démocrates) et l'Utah (Caucus et Primaires pour les Républicains). (2) : Pour l'élection présidentielle américaine de 2024, les États suivants utilisent la formule des Caucus pour attribuer leurs délégués à la Convention Nationale de chaque parti:

• Parti Démocrate: Iowa (1er février), Nevada (4 février), New Hampshire (11 février), Maine (19 février), Alaska (4 mars), Hawaii (8 mars), Wyoming (12 mars), Kansas (19 mars); Virginie (18 avril) et Nebraska (29 avril).
• Parti Républicain: Iowa (27 janvier), New Hampshire (11 février), Nevada (14 février), Caroline du Sud (19 février), Maine (4 mars), Alaska (11 mars), Wyoming (12 mars), Hawaii (26 mars), Idaho (31 mars) et Nebraska (5 mai).

(3) : Vu le contexte géopolitique actuel, la planète toute entière sera suspendue aux paroles prononcées par le nouveau Président des Etats-Unis.

(4) : Le choix de la journée du "mardi" remonte à l'époque où la plupart des Américains étaient des agriculteurs: le dimanche étant consacré à l'église et le mercredi étant souvent le jour de marché, le mardi était donc considéré comme une journée moins perturbatrice pour le travail agricole. Il en va de même pour le choix du mois de "novembre": il se situait après la saison des récoltes et avant l'hiver, ce qui facilitait les déplacements.
(5) : Lors du Voting Day, en plus du Président et du Vice-Président, les Américains votent effectivement pour plusieurs autres postes importants:

• Sénateurs: Un tiers des sièges du Sénat sont renouvelés tous les deux ans. Les sénateurs (2 par État, 100 en tout) représentent les États et ont un mandat de six ans.
• Représentants: Tous les sièges de la Chambre des Représentants (435) sont remis en jeu tous les deux ans, lors de l'élection présidentielle et lors des "Midterm Elections".
• Gouverneurs: 39 postes de Gouverneur d'État et de Territoires sont en jeu. Les Gouverneurs dirigent l'exécutif de leur État et ont un mandat de quatre ans (deux ans dans certains États).
• Législateurs d'État: Ils ont la responsabilité de la supervision des élections et d'autres fonctions administratives. 27 États et Territoires renouvellent ces postes.
• Juges: Des postes de Juges à différents niveaux, y compris les Juges de la Cour Suprême des États, peuvent être renouvelés. Les mandats et les processus de sélection varient selon les États.
• Propositions de lois: De nombreux États soumettent des propositions de lois au vote populaire. Ces propositions peuvent porter sur un large éventail de sujets: les impôts, l'éducation, l'environnement, etc.
• Autres postes: En fonction des États, d'autres postes locaux peuvent être en jeu lors de cette élection, tels que les maires, les shérifs, les membres des conseils municipaux, etc.

Voilà pourquoi le Voting Day est souvent appelé "jour de grande lessive".

(6) : Le vote du Collège Électoral peut conduire à des situations où le candidat qui a remporté le plus grand nombre de voix au niveau national, perde finalement l'élection. Ceci s'est produit à cinq reprises dans l'histoire des États-Unis. Ce point suscite de nombreuses interrogations sur l'équité et la représentativité du système. Malgré un débat constant sur sa réforme, aucune modification constitutionnelle n'a encore été réalisée à ce sujet.